En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : geneajo.com les informations qui suivent :

1. Déclarations légales

Le site « geneajo.com » est la propriété exclusive de BAUDUIN Jonathan EI
Geneajo
3 rue des Myosotis, 67205 Oberhausbergen
SIRET : 97875307700012
Adresse mail : contact@geneajo.com

Fondateur et chef de publication : BAUDUIN Jonathan
3 rue des Myosotis, 67205 Oberhausbergen
Adresse mail : contact@geneajo.com

Hébergeur du site : OVH
Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : geneajo.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site geneajo.com réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site geneajo.com. Le site geneajo.com est mis à jour de façon régulière par Jonathan BAUDUIN.
Jonathan BAUDUIN s’efforce d’offrir sur le site web geneajo.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Exigence d’accessibilité

Le site internet geneajo.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, geneajo.com se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, geneajo.com ne saurait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Jonathan BAUDUIN est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, graphismes, icônes, sons, logiciels…
À cet effet toute reproduction même partielle du site Internet « geneajo.com », représentation, modification, mise à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf accord préalable de Jonathan BAUDUIN, propriétaire du site suivant et dont l’email est : contact@geneajo.com. Dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu’une contrefacon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

5. Crédits photographiques

Les visuels présents sur le site Internet de geneajo.com sont issus des collections privées de Jonathan BAUDUIN ou sont d’un usage libre ne nécessitant pas d’attributions particulières.